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Marques déposées par BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT
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Stany
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stany
BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT

Numéro de dépôt :
99812688
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque Stany

Déposée le 15 septembre 1999 par BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « Stany » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT, domicilié(e) VILLA 105 DOMAINE DE MAURE VIEILLE, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT - France.

La marque Stany a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stany est expirée depuis le 15 septembre 2009.

BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT a également déposé les autres marques suivantes : Stany


BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT - VILLA 105 DOMAINE DE MAURE VIEILLE, 06210 MANDELIEU - France


BROUSSAUD BRIGITTE NEE FAURIAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : à savoir : - tissus à usage textile - linge de bain - linge de lit - linge de maison - linge de table - serviette de toilette - couvertures de lit et de table - vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes, caleçons, collants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.